Déposée le 3 novembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) strategie 3 D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « N » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) strategie 3 D domicilié(e) 15 bis rue des seignes - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 680 725 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, avocat, Mme fabiani marie-Helene domicilié(e) 26 avenue kleber - 75116 - PARIS - France.
La marque N a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871417.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
strategie 3 D, SARL - 15 bis rue des seignes - 69370 - SAINT DIDIER AU MONT D'OR - France - SIREN 508680725
avocat, Mme fabiani marie-Helene - 26 avenue kleber - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Papier et carton (bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie), produits de l'imprimerie, artistes pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel pour les artistes, pinceaux, machine à écrire et articles de bureau décoratifs, matériel d'instruction ou d'enseignement, papier d'emballage, sacs, sachets, feuilles d'emballage en papier ou matières plastiques, catalogues, calendrier, livres, cartes, affiches, livres, périodiques, livrets, papier-cadeau, papeterie scolaire, corbeille à courrier, poubelle, nappes et serviettes en papier, calendriers, nécessaire d'écriture, plumes, crayon, gommes, chemises pour documents, carnets, répertoires, encriers, bloc de papier à lettre, boites à crayon, coffrets pour la papeterie, gravures, lithographies (objets d'art), tableaux (peintures) en cadrés ou non ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres, commodes, armoires, égouttoirs à vaisselles, vannerie, étagères, tables, desserte pour ordinateurs, fauteuils, canapés sièges, chaise longues, literie, matelas, sommiers, cadres de lit, objet d'art en bois, cire plâtre liège, roseau, jonc, osier, corne, os ivoire, écaille, ambre ou nacre, cintres, housses pour vêtements, coussins, oreillers, anneaux de rideaux, tringles, embrasse non en matières textile, boites en bois et en matière plastique, coffret à bijoux non en métaux précieux, boites aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie), coffres à jouets, piédestaux pour pots de fleur, jardinières, présentoirs pour journaux, porte-parapluie, patères pour vêtements (non métallique), roulette pour meubles (non métalliques), corbeille non métalliques, vannerie, meubles de bureau, meubles de jardin, caisses en bois ou en matière plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosse (à l'exception es ponceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, verre brut ou mi-ouvré (excepté le ver destiné à la construction), verrerie, porcelaine et faïence, vaisselle, gobelets de table, plats, saladiers, moules à gâteaux, carafes, vases (no en métaux précieux), chandeliers, bocaux à épices, cache pot en terre cuite, porcelaine ou verre, figurine (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre, service à café et à thé non en métaux précieux, percolateurs à café non électriques, objets d'art en verre, porcelaine pour le ménage ou la cuisine, objets d'art en porcelaine, faïence, pots de fleurs, seaux à glace, tire bouchons, nécessaire de toilette, baguettes (ustensiles de cuisine), écumoirs et spatules ;
Tissus à usage textile, couverture de lit et de table, tissus en coton (à l'exception de ceux destinés à l'habillement), draps, couettes, linges de lit, linge de maison, linge de table (textile), linge de bain, rideaux textiles, tissus d'ameublement, tenture murales en matières textiles, housses pour coussins, housse de meubles en matières plastiques cuir et matières textiles, tissus d'ameublement ;
Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (excepté les vêtements, tapis et chaussures de sport), décorations pour arbre de Noël, jouets électroniques d'activité, jouets en métal, bois, matières plastiques, jouets pour enfants, trampolines, jouets et jeux pour bébé et enfants, jouets en peluche et jouets souples, jouets multiactivités pour enfants, jeux éducatifs électronique, jeux de plateaux, jeu d'adresse, jouets portatifs, scooters (jouets) et planches à roulettes, bijouteries et maquillage (jouets), petites maison pour enfants (jouets), téléphone (jouets), véhicule (jouets), puzzles, kits d'habillement, jouets musicaux, chandeliers pour arbres de Noël ;
Services d'un magasin de vente au détail de meubles, articles de décoration et articles ménagers, matières textiles, appareils d'éclairage, ustensiles de cuisine, tapis, matériaux de sols existant, rideaux, articles de papeterie, articles de bureaux, miroirs, cadres, jeux et jouets ; publicité dans le secteur des commandes par correspondance, service de gestion administrative d'un centre commercial ; décoration de vitrine (liée à l'achat et à la vente de meubles, ameublement, articles de décoration intérieure, maison).
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